CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL POUR LE LOGICIEL STOMP
IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT : ce contrat de licence de l'utilisateur final (la "Licence") est un accord lΘgal entre vous et Stomp Inc. ("Stomp"), le fabricant du logiciel Click'N Design 3D. Dans cet accord, le LOGICIEL STOMP comprend tout logiciel Stomp et logiciel de tiers. Cette licence ne s'applique qu'au LOGICIEL STOMP. Le LOGICIEL STOMP comprend le logiciel, le support qui lui est associΘ, ainsi que toute documentation imprimΘe, Θlectronique et en ligne. En installant, en copiant ou en utilisant d'une quelconque maniΦre le LOGICIEL STOMP, vous acceptez d'Ωtre liΘ aux termes de cette licence. Si vous refusez de vous y conformer, Stomp ne vous accordera pas de licence pour le LOGICIEL STOMP. Dans ce cas, vous n'Ωtes pas autorisΘ α utiliser ou copier le LOGICIEL STOMP et devez contacter Stomp le plus rapidement possible pour savoir comment procΘder au renvoi du/des produit(s) non utilisΘ(s). Vous serez alors remboursΘ du prix d'achat du LOGICIEL STOMP.
LICENCE DU LOGICIEL STOMP
Le LOGICIEL STOMP est protΘgΘ par les lois et les traitΘs internationaux sur les copyrights, ainsi que par des lois et traitΘs concernant la propriΘtΘ intellectuelle. Le LOGICIEL STOMP vous est fourni sous licence. Il ne vous est pas vendu.
OCTROI DE LICENCE. Cette licence vous octroie les droits suivants :
Logiciel. Vous Ωtes autorisΘ α installer et utiliser un seul exemplaire du LOGICIEL STOMP par ordinateur.
Stockage/Utilisation en rΘseau. Vous n'Ωtes pas autorisΘ α utiliser le LOGICIEL STOMP sur un rΘseau interne, ni α le distribuer sur les autres ordinateurs d'un rΘseau interne.
Copie de sauvegarde. Vous Ωtes autorisΘ α crΘer une (1) copie de sauvegarde du LOGICIEL STOMP. Celle-ci ne peut Ωtre utilisΘe qu'α des fins d'archivage.
DESCRIPTION D'AUTRES DROITS ET LIMITATIONS
Limitation concernant le dΘsossement, la dΘcompilation et le dΘsassemblage. Vous ne devez pas modifier, dΘsosser, dΘcompiler ou dΘsassembler le LOGICIEL STOMP, que ce soit en tout ou en partie.
SΘparation des ΘlΘments. Le LOGICIEL STOMP vous est fourni en tant que tout. Les ΘlΘments qui le composent ne doivent pas Ωtre sΘparΘs pour Ωtre utilisΘs sur un ou plusieurs ordinateurs.
ORDINATEUR unique. Le LOGICIEL STOMP vous est fourni sous licence pour l'utilisation sur un seul ordinateur. Par consΘquent, le LOGICIEL STOMP ne peut Ωtre utilisΘ que sur un seul ordinateur α la fois.
Location. Vous ne devez pas louer le LOGICIEL STOMP, ni le louer α bail.
Transfert de logiciel. Vous ne pouvez transfΘrer de faτon dΘfinitive les droits que vous accordent cette licence qu'α l'occasion d'une vente ou d'un transfert du logiciel, α conditions que vous ne conserviez aucune copie, que vous transfΘriez l'intΘgritΘ du LOGICIEL STOMP (y compris les copies, les composants, le support et la documentation imprimΘ, toutes les versions et mises α jour du LOGICIEL STOMP ainsi que sa licence), et que le bΘnΘficiaire du transfert accepte les termes de cette licence.
RΘsiliation. Sans que cela n'affecte les autres droits, Stomp peut rΘsilier cette Licence si vous n'en respectez pas les termes. Dans ce cas, vous devez dΘtruire toutes les copies du LOGICIEL STOMP ainsi que ses composants.
COPYRIGHT. Tous les titres et copyrights du et se rapportant au LOGICIEL STOMP ou α ses copies (y compris, entre autres, les images, photographies, animations, vidΘos, l'audio, la musique, les textes et les "applets" intΘgrΘs au LOGICIEL STOMP), sont la propriΘtΘ de Stomp ou de ses fournisseurs. Stomp se rΘserve tous les droits qui ne sont pas spΘcifiquement accordΘs aux termes de cette licence.
ACTIVITES A HAUTS RISQUES. Le LOGICIEL STOMP ne prΘsente pas de tolΘrance aux pannes et n'est pas conτu et fabriquΘ pour ou destinΘ α l'utilisation ou la revente en tant qu'Θquipement de contr⌠le en ligne dans des environnements dangereux exigeant des performances sans dΘfaillance. Ceci s'applique par exemple aux Θquipements nuclΘaires, de navigation aΘrienne ou aux systΦmes de communication, au contr⌠le du trafic aΘrien, aux respirateurs artificiels ou aux systΦmes d'armement pour lesquelles une panne du LOGICIEL STOMP provoquerait directement la mort, des blessures ou des dΘgΓts importants sur l'environnement ("activitΘs α hauts risques"). Stomp et ses fournisseurs rejettent spΘcifiquement toute garantie implicite ou explicite d'adaptabilitΘ α des activitΘs α hauts risques.
DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS. CE PRODUIT LOGICIEL et sa documentation sont soumis α des DROITS RESTREINTS. L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement des Etats-Unis est soumise α des restrictions prΘvues aux sous-sections (c)(1) et (2) de l'article " Commercial Computer Software Restricted Rights " (Droits restreints du logiciel commercial) du CFR 52.227-19. Le fabricant est Stomp Inc., 2302 Barranca, Irvine, CA 92606, Etats-Unis.
GARANTIE LIMITEE
GARANTIE LIMITEE DU SUPPORT CD-ROM. Stomp garantit que, pour une pΘriode de quatre-vingt dix (90) jours α compter de la date o∙ il vous a ΘtΘ fourni, le CD sur lequel est gravΘ le LOGICIEL STOMP est exempt de dΘfaut matΘriel et de vices de fabrication, dans des conditions normales d'utilisation. La garantie limitΘe ne s'applique qu'α vous, l'acheteur d'origine α qui est dΘlivrΘe cette licence. La responsabilitΘ totale de Stomp et votre seul recours sera le remplacement du CD-ROM dΘfectueux aux termes de la garantie limitΘe de Stomp. Renvoyez le CD-ROM α Stomp, accompagnΘ d'une preuve d'achat datΘe indiquant que le support CD-ROM est encore couvert par la garantie. Stomp rejette toute responsabilitΘ quant au remplacement d'un disque endommagΘ en raison d'un accident, d'une mauvaise utilisation ou application. TOUTE GARANTIE IMPLICITE CONCERNANT LE SUPPORT CD-ROM, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, EST LIMITEE A UNE PERIODE DE QUATRE-VINGT-DIX JOURS (90) A COMPTER DE LA DATE OU LE CD-ROM VOUS A ETE FOURNI. CERTAINS ETATS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS CONCERNANT LA DUREE D'APPLICATION DES GARANTIES IMPLICITES. PAR CONSEQUENT, LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PEUT-ETRE PAS A VOUS. CETTE GARANTIE VOUS CONFERE DES DROITS JURIDIQUES SPECIFIQUES ET VOUS DISPOSEZ PEUT-ETRE EN SUS D'AUTRES DROITS VARIANT SELON LES JURIDICTIONS.
EXCLUSION DE GARANTIE CONCERNANT LE LOGICIEL STOMP. Vous acceptez expressΘment que vous utilisez le LOGICIEL STOMP α vos risques et pΘrils. Le LOGICIEL STOMP vous est fourni "TEL QUEL", sans garantie d'aucune sorte et Stomp ainsi que ses BAILLEURS DE LICENCE (dΘnommΘ ci-dessous collectivement en tant que "Stomp") REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, TOUTE GARANTIE DE COMMERCIALISATION ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER. STOMP NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS DU LOGICIEL STOMP CORRESPONDRONT A VOS ATTENTES OU QUE SON FONCTIONNEMENT SERA SUJET A DES CORRECTIONS. DE PLUS, STOMP NE GARANTIT PAS ET NE FAIT AUCUNE DECLARATION QUANT A L'UTILISATION OU AUX RESULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL STOMP EN TERMES DE JUSTESSE, DE PRECISION, DE FIABILITE ET AUTRES. AUCUNE INFORMATION OU CONSEIL ORAL OU ECRIT EMANANT DE STOMP OU DE L'UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE PEUT DONNER LIEU A UNE GARANTIE OU ETENDRE LA PRESENTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL STOMP S'AVERAIT DEFECTUEUX, VOUS (PAR OPPOSITION A STOMP OU A L'UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES) ASSUMEZ LA TOTALITE DES COUTS LIES AUX SERVICES, REPARATIONS OU CORRECTIONS REQUISES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LES EXCLUSIONS DE GARANTIES IMPLICITES. PAR CONSEQUENT, LES EXCLUSIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PEUT-ETRE PAS A VOUS.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
CI-APRES, STOMP ET SES BAILLEURS DE LICENCE SONT DESIGNES COLLECTIVEMENT PAR "STOMP". STOMP NE SAURAIT ETRE TENU RESPONSABLE DE DEGATS ACCESSOIRES OU INDIRECTS, DE VIOLATION DE TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, RUPTURE DE CONTRAT, NEGLIGENCE, RESPONSABILITE OBJECTIVE OU TOUTE AUTRE BASE JURIDIQUE LIEE A CE PRODUIT. DE TELS DOMMAGES INCLUENT, ENTRE AUTRES, LES MANQUES A GAGNER, LES PERTES SUR BENEFICES, LES PERTES DE DONNEES, LES IMPOSSIBILITES DE FONCTIONNEMENT DU PRODUIT OU DE TOUT MATERIEL ASSOCIE, LES PANNES ET PERTES DE TEMPS DE L'ACHETEUR, ET CE MEME SI STOMP EST INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DEGATS. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITE TOTALE DE STOMP, CONFORMEMENT AUX CLAUSES DE CE CONTRAT, EST LIMITEE A LA SOMME ACQUITTEE PAR VOUS POUR LE LOGICIEL STOMP. CERTAINS ETATS N'AUTORISENT PAS LES EXCLUSIONS OU LES LIMITATIONS SUR LES DEGATS INDIRECTS OU ACCESSOIRES. PAR CONSEQUENT, LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PEUT-ETRE PAS A VOUS.
INSTRUCTIONS POUR L'UTILISATION DES IMAGES CLIPART ET PHOTOGRAPHIQUES
Ce produit est susceptible de contenir de nombreuses images clipart et photos dΘsignΘes ici par le terme "Images". Celles-ci sont la propriΘtΘ de STOMP ou sont accordΘes sous licence par un tiers. En tant qu'utilisateur du LOGICIEL STOMP, vous pouvez utiliser, modifier et publier les Images comme vous l'entendez, en vous conformant aux restrictions exposΘes ci-dessous. Si vous n'Ωtes pas s√r que l'utilisation que vous comptez faire des Images est conforme aux instructions ci-dessous, nous vous recommandons de demander conseil auprΦs de votre avocat ou de votre conseiller juridique. STOMP ne vous indiquera pas si l'utilisation que vous faites des images est conforme α ces instructions.
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* incorporer les Images α vos propres travaux originaux et publier, afficher et distribuer vos travaux par l'intermΘdiaire de n'importe quel mΘdia. Vous ne pouvez pas, cependant, revendre, accorder une sous-licence ou rendre d'une quelconque maniΦre disponibles les Images en vue d'une utilisation ou distribution indΘpendante d'un produit ou d'une page Web. Les Images, par exemple, peuvent Ωtre utilisΘes pour la conception d'un site Web, mais ne peuvent Ωtre tΘlΘchargeables sΘparΘment. Elles ne peuvent pas non plus Ωtre disponibles dans un format permettant α d'autres utilisateurs de les stocker ou de les rΘutiliser. De mΩme, vous pouvez fournir les copies des Images (fichiers numΘriques inclus) α d'autres personnes dans le cadre d'un produit complet, mais vous ne pouvez pas les fournir ou permettre l'utilisation des Images sΘparΘment ou dans le cadre d'un autre produit ;
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* utiliser une ou plusieurs Image(s) au format Θlectronique, en ligne ou dans des applications multimΘdias, α moins qu'elles soient intΘgrΘes uniquement α des fins de visionnage et qu'elles ne puissent Ωtre tΘlΘchargΘes et/ou sauvegardΘes.
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